Conditions Générales d'Utilisation

CES CONDITIONS D'UTILISATION RÉGISSENT VOTRE UTILISATION DES SITES WEB fr.westonemusic.com ET SEARCH.WESTONEMUSIC.COM ("SITES WEB") ET VOTRE RELATION AVEC WEST ONE MUSIC GROUP ("WEST ONE MUSIC" "NOUS"). SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES CONDITIONS D'UTILISATION, VEUILLEZ NE PAS VOUS INSCRIRE OU UTILISER LES SITES WEB.

1. INFORMATIONS SUR LES SITES WEB

1.1 Les sites Web sont détenus et gérés par West One Music Limited, une société enregistrée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 03955295 et dont le siège social est situé au 28 Percy Street, Londres, W1T 2DB.

1.2 West One Music vous permet d'afficher, de rechercher, de lire et de télécharger des titres (les "Titres") disponibles sur les sites Web, afin de les utiliser dans des productions audiovisuelles. Vous comprenez et acceptez que pour pouvoir utiliser les titres dans des productions audiovisuelles, vous devez obtenir la licence appropriée auprès de PRS for Music si vous êtes présent au Royaume-Uni, ou contacter votre agent local si vous êtes présent en dehors du Royaume-Uni. Veuillez consulter la page Licences pour plus d'informations sur la manière d'obtenir une licence pour les titres.

1.3 West One Music se réserve le droit d'apporter toute modification aux sites Web, y compris à leurs fonctionnalités et à leur contenu, ou d'interrompre tout aspect des titres ou des caractéristiques des sites Web sans préavis.

1.4 West One Music peut être contacté par courrier électronique à l'adresse hello@westonemusic.com ou en nous écrivant à l'adresse indiquée à la clause 13 ci-dessous.

1. INFORMATION PRÉLIMINAIRE

2.1 Afin de vous inscrire et d'utiliser les sites Web, vous garantissez que :

2.1.1 vous êtes légalement capable de conclure tout contrat contraignant ;

2.1.2 vous avez au moins 18 ans et plus ; et

2.1.3 la loi applicable dans la juridiction où vous vous trouvez ne vous interdit en aucune façon de conclure les présentes conditions d'utilisation.

2.2 Pour pouvoir visualiser, rechercher, lire ou télécharger les titres et/ou avoir accès à toutes les fonctionnalités des sites Web, vous devez vous inscrire en tant qu'utilisateur enregistré auprès de West One Music en remplissant le formulaire d'inscription en ligne mis à votre disposition sur le site Web et conformément aux dispositions de la clause 3.

2.3 Si vous choisissez de ne pas vous inscrire en tant qu'utilisateur enregistré, vous pourrez continuer à naviguer et à utiliser certaines fonctionnalités des sites Web en tant qu'utilisateur non enregistré. Toutefois, vous ne pourrez pas télécharger les titres ni avoir accès à toutes les fonctionnalités disponibles sur les sites Web.

 

1. INSCRIPTION EN TANT QU'UTILISATEUR ENREGISTRÉ

3.1 En remplissant le formulaire d'inscription en ligne pour vous inscrire en tant qu'utilisateur enregistré, vous acceptez que West One Music effectue des procédures de vérification et de sécurité concernant les informations fournies dans ce formulaire d'inscription en ligne.

3.2 Vous garantissez par les présentes que les informations fournies à West One Music sont vraies, précises et correctes. Vous garantissez également que vous informerez rapidement West One Music en cas de modification de ces informations.

3.3 Une fois que vous aurez rempli et soumis le formulaire d'inscription en ligne à West One Music, West One Music vous enverra un e-mail de confirmation à l'adresse e-mail fournie dans le formulaire d'inscription en ligne. West One Music peut également vous fournir les détails de votre identifiant et de votre mot de passe ("détails de connexion"). Afin d'éviter toute fraude, vous devez garder vos informations de connexion confidentielles et ne devez ni les divulguer, ni les partager avec quiconque. Si vous savez ou soupçonnez que quelqu'un d'autre connaît vos informations de connexion, vous devez nous en informer immédiatement en contactant info@westonemusicgroup.com.

3.4 Sans préjudice des autres droits et recours de West One Music, si West One Music a des raisons de croire qu'il est probable qu'il y ait une violation de la sécurité, une utilisation abusive des sites Web ou que vous avez enfreint l'une des dispositions énoncées dans les présentes, nous nous réservons le droit de modifier ou de désactiver vos informations de connexion et/ou de suspendre votre accès aux sites Web.

3.5 Sous réserve des dispositions des présentes et de votre inscription auprès de West One Music en tant qu'utilisateur enregistré, vous pouvez accéder à toutes les fonctionnalités disponibles sur les sites Web.

1. FORMATION DU CONTRAT

4.1 La date de début de votre contrat avec West One Music est déterminée comme suit :

4.1.1 si vous êtes un utilisateur enregistré, dès l'enregistrement de vos coordonnées auprès de West One Music conformément à la clause 3.3 ; ou

4.1.2 si vous êtes un utilisateur non enregistré, lors de votre première utilisation du site web, et

ce contrat sera effectif et en vigueur jusqu'à sa résiliation par l'une ou l'autre des parties conformément à la clause 5 des présentes conditions.

4.2 Nonobstant ce qui précède, nous nous réservons le droit, à notre seule et absolue discrétion et pour quelque raison que ce soit, de :

4.2.1 accepter ou rejeter votre demande de devenir un utilisateur enregistré ; et/ou

4.2.2 vous refuser l'accès aux sites web (en partie ou en totalité), que vous soyez un utilisateur enregistré ou un utilisateur non enregistré.

 

1. DURÉE ET RÉSILIATION

5.1 Sauf disposition contraire expresse dans les présentes, le contrat entre West One Music et vous reste en vigueur :

5.1.1 si vous êtes un utilisateur enregistré, pour la durée de votre enregistrement chez nous ; ou

5.1.2 si vous êtes un utilisateur non enregistré, pour la durée pendant laquelle vous accédez aux sites web, en utilisant certaines caractéristiques et fonctionnalités de ceux-ci en tant qu'utilisateur non enregistré.

5.2 West One Music peut suspendre ou mettre fin à votre accès, en tant qu'utilisateur enregistré ou non enregistré, aux caractéristiques et fonctionnalités des sites Web dans le cas où :

5.2.1 les fournisseurs de services et de réseaux tiers cessent de mettre le service ou le réseau tiers à la disposition de West One Music ;

5.2.2 West One Music estime que vous ou une personne utilisant vos informations de connexion n'a pas respecté une ou plusieurs de ces conditions ;

5.2.3 West One Music estime qu'il y a eu une utilisation frauduleuse, une mauvaise utilisation ou un abus des caractéristiques et fonctionnalités des sites Web (en tout ou en partie) ;

5.2.4 West One Music estime que vous lui avez fourni des informations fausses, inexactes ou trompeuses ; ou

5.2.5 West One Music pense que vous êtes dans une activité de revente, de promotion de titres ou de tout aspect des sites Web pour la revente ou si vous êtes autrement engagé dans toute autre activité similaire.

5.3 Vous pouvez annuler votre inscription à tout moment en informant West One Music par écrit à l'adresse info@westonemusicgroup.com. Si vous le faites, vous devez cesser d'utiliser les sites Web.

5.4 En cas de résiliation de votre contrat avec West One Music, votre accès aux caractéristiques et fonctionnalités des sites Web (en tout ou en partie) cessera.

1. VOS OBLIGATIONS

6.1 Vous convenez que vous êtes seul responsable de toutes les activités sur les sites web, que vous soyez un utilisateur enregistré ou non.

6.2 Vous convenez qu'en tant qu'utilisateur enregistré, vous ne pouvez pas utiliser les sites Web aux fins suivantes :

6.2.1 la diffusion de tout matériel illégal, harcelant, diffamatoire, abusif, menaçant, nuisible, vulgaire, obscène ou autrement répréhensible ou la violation de toute autre loi ;

6.2.2 transmettre du matériel qui encourage une conduite constituant une infraction pénale ou qui enfreint de toute autre manière les lois, règlements ou codes de pratique applicables ;

6.2.3 interférer avec l'utilisation ou la jouissance des sites Web par toute autre personne ; ou

6.2.4 faire, transmettre ou stocker des copies électroniques de documents protégés par des droits d'auteur sans l'autorisation du propriétaire.

6.3 Vous acceptez en outre qu'à tout moment, vous devez :

6.3.1 ne pas utiliser vos informations de connexion dans l'intention de se faire passer pour une autre personne ;

6.3.2 ne pas permettre à une autre personne d'utiliser vos informations de connexion ;

6.3.3 ne pas utiliser les informations présentées sur les sites Web à d'autres fins que celles expressément définies dans les présentes conditions d'utilisation ;

6.3.4 ne pas faire quoi que ce soit qui soit susceptible d'altérer, d'interférer, d'endommager ou de causer du tort ou de la détresse à toute personne utilisant les sites Web ou concernant le réseau ;

6.3.5 ne pas utiliser les sites Web, leur contenu et/ou faire quoi que ce soit qui puisse enfreindre un droit de propriété intellectuelle ou d'autres droits de tiers ;

6.3.6 ne pas utiliser les informations obtenues en utilisant les sites Web autrement que conformément aux présentes conditions d'utilisation ;

6.3.7 se conformer à toutes les instructions et politiques de West One Music en ce qui concerne les sites Web ;

6.3.8 coopérer à toute vérification raisonnable de sécurité ou à toute autre demande d'information faite par West One Music de temps à autre ; et

6.3.9 utiliser les informations mises à votre disposition sur les sites Web à vos propres risques.

6.4 Si West One Music, à sa seule et absolue discrétion, considère que vous avez enfreint l'une des conditions énoncées dans la présente clause 6, West One Music se réserve le droit de prendre toute mesure qu'elle juge nécessaire, y compris, sans s'y limiter, la résiliation immédiate et sans préavis de votre utilisation et de votre accès aux sites Web (que vous soyez un utilisateur enregistré ou non) et, en cas d'utilisation illégale, l'engagement de procédures judiciaires appropriées.

6.5 Vous serez responsable de nos pertes et coûts résultant de votre violation de la présente clause 6.

 

 

1. LA DISPONIBILITÉ DES SITES WEB

7.1 West One Music vise à vous offrir le meilleur service possible, mais nous ne garantissons pas que les services proposés sur les sites Web répondront à vos besoins. Nous ne pouvons pas garantir que les services seront exempts de défauts. Si un défaut survient sur les sites Web, vous devez le signaler à info@westonemusicgroup.com et nous tenterons de corriger le défaut dès que nous le pourrons.

7.2 West One Music a le droit, à sa propre discrétion, de suspendre les sites Web pour quelque raison que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, pour des réparations, une maintenance planifiée ou des mises à niveau, et ne sera pas responsable envers vous d'une telle suspension ou indisponibilité des sites Web. Nous tenterons de rétablir le service dès que nous le pourrons raisonnablement.

1. EXCLUSION DES GARANTIES ET LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ

8.1 Toutes les garanties, représentations et conditions autres que celles expressément énoncées dans les présentes, qu'elles soient explicites ou implicites en vertu de la loi, de la common law, des usages commerciaux ou autres, et qu'elles soient écrites ou orales en ce qui concerne les sites Web et les titres, sont expressément exclues par les présentes dans toute la mesure permise par la loi.

8.2 Toutes les informations mises à votre disposition ou auxquelles vous avez accès, que ce soit en tant qu'utilisateur enregistré ou non enregistré, en utilisant les sites Web ou en ce qui concerne les titres, y compris tout matériel éditorial fourni par West One Music ou tout autre tiers, sont fournies " en l'état " sans aucune condition, garantie ou condition de quelque nature que ce soit et sont destinées uniquement à des fins d'information. Ces informations ne sauraient en aucun cas et pour aucune raison constituer un conseil de quelque nature que ce soit. Par conséquent, ces informations ne doivent pas être utilisées pour prendre ou s'abstenir de prendre une décision ou pour décider d'un plan d'action.

8.3 Aucune disposition des présentes conditions ne limite ou n'exclut la responsabilité de West One Music en matière de décès et de dommages corporels.

8.4 Sous réserve de la clause 8.3, West One Music ne peut être tenu responsable de toute perte indirecte ou consécutive (y compris, sans s'y limiter, les attentes d'une nature spécifique ou d'un résultat anticipé, les économies anticipées, la perte de temps de gestion, la perte de profit, la perte de données, la perte d'activité et de contrat, et la perte de clientèle et/ou de réputation), quelle qu'en soit l'origine et qu'elle soit causée par un délit (y compris la négligence), une rupture de contrat ou autre, même si elle est prévisible, découlant de ou en relation avec votre utilisation et/ou votre confiance dans les sites Web et leur contenu.

8.5 Des liens vers des sites Web tiers peuvent apparaître sur les sites Web. Ces sites Web tiers ne relèvent pas de la responsabilité de West One Music et West One Music n'accepte aucune responsabilité quant à la disponibilité, la pertinence, la fiabilité ou le contenu de ces sites Web tiers et n'approuve pas les opinions qui y sont exprimées.

8.6 Sauf disposition contraire expresse dans les présentes Conditions, la responsabilité de West One Music à votre égard en relation avec votre utilisation des sites Web et de leur contenu sera strictement limitée au plus élevé des deux montants suivants : (i) le montant total que vous avez payé à West One pour des services en vertu des présentes ; et, (ii) £100.

1. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

9.1 West One Music et ses concédants de licence possèdent et/ou contrôlent tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux sites Web et aux titres.

9.2 Il vous est expressément interdit de :

9.2.1 la reproduction, la copie, l'édition, la transmission, le téléchargement ou l'incorporation dans tout autre matériel, de l'un des sites Web, y compris, sans s'y limiter, de l'un des titres (autrement qu'en vertu d'une licence valide de PRS for Music ou de votre agent local) et des soumissions sous forme d'articles et de rédactions disponibles sur les sites Web ; et

9.2.2 supprimer, modifier, altérer ou utiliser toute marque/logos/design enregistrés ou non enregistrés appartenant à West One Music et/ou à ses concédants de licence, et faire quoi que ce soit qui puisse être considéré comme un avantage injuste de la réputation et de la bonne volonté de West One Music ou qui puisse être considéré comme une violation de tout droit de propriété intellectuelle appartenant à et/ou concédé à West One Music.

1. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

West One Music applique une politique de confidentialité stricte qui est disponible en cliquant sur ICI.

1. GÉNÉRALITÉS

11.1 Si West One Music omet à tout moment d'insister sur la stricte exécution de ses obligations en vertu des présentes conditions d'utilisation, ou si elle omet d'exercer l'un des droits ou recours auxquels elle a droit en vertu des présentes conditions d'utilisation, cela ne constituera pas une renonciation à ces droits ou recours et ne vous dispensera pas de respecter lesdites obligations.

11.2 La renonciation par West One Music à tout défaut ne constitue pas une renonciation à tout défaut ultérieur.

11.3 Aucune renonciation par West One Music à l'une des Conditions ne sera effective à moins qu'elle ne soit expressément indiquée comme étant une renonciation et qu'elle ne vous soit communiquée par écrit.

11.4 Toutes les notifications et communications destinées à West One Music doivent être envoyées aux coordonnées indiquées dans la clause 13 des présentes conditions d'utilisation ou mises à votre disposition sur les sites Web.

11.5 Si l'une des présentes conditions d'utilisation est jugée par une autorité compétente comme étant invalide, illégale ou inapplicable dans une certaine mesure, cette condition ou disposition sera, dans cette mesure, séparée des autres conditions et dispositions qui continueront d'être valables dans toute la mesure permise par la loi.

11.6 Ces conditions d'utilisation représentent l'intégralité de l'accord entre vous et West One Music en ce qui concerne votre utilisation des sites Web et remplacent tout accord, compréhension ou arrangement antérieur entre nous, qu'il soit oral ou écrit.

11.7 Vous reconnaissez qu'en concluant les présentes conditions d'utilisation, vous ne vous êtes pas appuyé sur des représentations, des engagements ou des promesses donnés par ou sous-entendus par tout ce qui a été dit ou écrit, que ce soit sur les sites Web, sur Internet ou dans le cadre de négociations entre nous, sauf ce qui est expressément indiqué dans les présentes conditions d'utilisation.

11.8 Les présentes conditions d'utilisation sont régies par le droit anglais et interprétées conformément à celui-ci. Les tribunaux d'Angleterre auront la compétence exclusive pour tout litige découlant de ces conditions.

11.9 Nous ne promettons pas que le matériel sur les sites Web est approprié ou disponible pour une utilisation dans des endroits en dehors du Royaume-Uni et l'accès aux sites Web à partir de territoires où son contenu est illégal ou illicite est interdit. Si vous choisissez d'accéder à ces sites à partir de lieux situés en dehors du Royaume-Uni, vous le faites de votre propre initiative et êtes responsable du respect des lois locales.

1. AMENDEMENTS

Nous pouvons mettre à jour les présentes conditions d'utilisation de temps à autre pour des raisons juridiques ou réglementaires ou pour permettre le bon fonctionnement des sites Web. Toute modification vous sera notifiée par l'intermédiaire de l'adresse électronique que vous avez fournie lors de votre inscription ou par une annonce appropriée sur les sites Web. Les modifications s'appliqueront à l'utilisation des sites Web après notre notification. Si vous ne souhaitez pas accepter les nouvelles conditions d'utilisation, vous ne devez pas continuer à utiliser les sites Web. Si vous continuez à utiliser les sites Web après la date d'entrée en vigueur de la modification, votre utilisation des sites Web indique que vous acceptez d'être lié par les nouvelles conditions d'utilisation.

1. COORDONNÉES

Veuillez adresser toute question concernant le présent document sur les conditions d'utilisation (de préférence par e-mail) à :

West One Music
Attn : Webmaster
28 Percy Street
Londres
W1T 2DB
Courriel : hello@westonemusic.com

 

 

 

 

 

IMPRESSUM

Angaben gemäß § 5 TMG:
Münchner Straße 20
85774 Unterföhring

Vertreten durch :

Tony Prior
Edwin Cox

Kontakt :

Telefon : +49 (0) 89 20 300 3660
Téléfax : +49 (0) 89 20 300 3670
E-Mail : hallo@westonemusic.com

Registereintrag :

Eintragung im Handelsregister.
Registergericht:Amtsgericht München
Registernummer: HRB 182855

Umsatzsteuer-ID :

Umsatzsteuer-Identifikationsnummer gemäß §27 a Umsatzsteuergesetz :
DE 270 418 361

Verantwortlich für den Inhalt nach § 55 Abs. 2 RStV :

Claudia Wulfmeyer Firstworks Music GmbH
Münchner Straße 20
85774 Unterföhring

Quelle : Impressumsgenerator, Rechtsanwalt für Internetrecht Sören Siebert

HAFTUNGSAUSSCHLUSS :

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